loader image

Les présentes mentions légales sont éditées conformément à la loi 2004-275 pour la confiance dans l’Économie Numérique selon la législation en vigueur en France.

Éditeur
Ce présent site Internet ayant pour nom de domaine l’adresse HTTPS ecs.cool est la propriété d’ECS Éveil Culturel Solidaire dont le siège est situé au 27 rue au maire, 75003 Paris – FRANCE.

Responsable de la Publication
Monsieur Pisda-André PHCAR, Président co-fondateur d’ECS Éveil Culturel Solidaire est responsable des publications effectuées sur l’intégralité du site présent ayant pour nom de domaine ecs.cool.

Hébergement
Ce site est hébergé par la société OVH comportant les informations légales suivantes :

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
France Web : www.ovh.com
Pour contacter l’hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/

LIENS HYPERTEXTES

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes externes au site ecs.cool n’appartiennent pas à ECS Éveil Culturel Solidaire qui décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien.

Toute création, par un tiers, de liens hyper-textes en direction de l’une quelconque des pages du présent site nécessitera l’accord préalable et écrit de Monsieur Pisda-André PHCAR, responsable de la publication sur le site ecs.cool.

Tout partage de tout ou partie des informations diffusées sur ce site par l’Internaute fait acte d’acceptation des conditions d’utilisation du site dans le respect du droit intellectuel et de la propriété morale et intellectuelle.

LÉGISLATION APPLICABLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française, sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Seule la loi française est applicable. En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Paris (75, France) est seul compétent, y compris en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs.

ÉVOLUTION DES MENTIONS LÉGALES

Les présentes mentions légales sont établies à un moment déterminé et sont opposables à l’utilisateur à l’instant où il est connecté sur le site. ECS Éveil Culturel Solidaire se réserve le droit de faire évoluer à tout moment ces mentions légales pour des raisons de mise à jour, d’amélioration ou d’adaptation règlementaire et juridique.

Nous sommes à votre écoute !

Vous avez une question ? N'hésitez pas à nous écrire, nos équipes se feront un grand plaisir de vous répondre. Au plaisir de vous lire et à très vite !
ECS Éveil Culturel Solidaire - Association d'intérêt général loi de 1901

ECS, Éveil Culturel Solidaire

ECS Éveil Culturel Solidaire est une association d'intérêt général loi de 1901 pour l'éveil culturel et la solidarité citoyenne ainsi que pour la préservation, la transmission et la promotion de cultures francophones.

  • Informations légales

  • Dénomination sociale :
    Éveil, Culture & Solidarité
  • Nom d'usage :
    ECS Éveil Culturel Solidaire
  • Président :
    Pisda-André PHCAR
  • Numéro RNA :
    W751257948
    Organisme de la République Française enregistré à la préfecture de police de Paris